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Übersetzungen für „règlements“ im Französisch » Deutsch-Wörterbuch (Springe zu Deutsch » Französisch)

règlement [ʀɛgləmɑ͂] SUBST m

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Französisch
Des systèmes surmultiplicateurs ont également existé dans le domaine motocycliste mais uniquement en compétition, pour tirer profit des règlements sportifs de l'époque.
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Le non-lieu exclut le chef d’infraction aux règlements militaires et le chef de manquement aux règles d’honneur.
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Elles ont aussi compétence pour juger les infractions aux règlements municipaux survenu sur leur territoire.
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Ces systèmes assurent le plus souvent des fonctions de compensation, qui permettent de réduire le nombre de règlements interbancaires à réaliser.
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Le reste des chemins était laissé en terrain naturel, et il parut suffisant de maintenir leur largeur, contre les envahissements des riverains, par certains règlements.
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La première piste est faite par la presse car au même moment, les règlements de compte se succédaient dans le secteur.
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Les intendants de santé de l'île furent autorisés à punir eux-mêmes tous ceux qui contrevenaient aux règlements sanitaires.
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Le mémorandum n’a pas de vocation normative (il ne produit pas de lois ou règlements).
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Le régime subventionné pour les utilisateurs, établi par les règlements de la loi 100 de 1993, s'applique à chaque institution.
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Il y eut de nombreux débordements et l'insurrection se transformera par endroits en brigandages et règlements de compte.
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