quotité im Oxford-Hachette French Dictionary

Übersetzungen für quotité im Französisch»Englisch-Wörterbuch

quotité [kɔtite] SUBST f

quotité

share

quotité disponible

disposable share of estate

Weitere Übersetzungen und typische Wortverbindungen mit dem Suchbegriff

impôt de quotité

proportional tax

Übersetzungen für quotité im Englisch»Französisch-Wörterbuch

Weitere Übersetzungen und typische Wortverbindungen mit dem Suchbegriff

broken amount

paquet m d'actions hors quotité

residential qualification

quotité f d'imposition pour être électeur

odd lot

paquet m d'actions hors quotité

Einsprachige Beispiele (nicht von der PONS Redaktion geprüft)

Französisch

Il fixe également les quotités (ou quotes-parts) de chaque lot.

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Chaque copropriétaire possède un ou plusieurs lots et des quotités des parties communes.

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Les quotités les plus utilisées (moitié, tiers, trois-quarts) se rapprochent sensiblement de la règle coutumière.

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Ce mot est ensuite appliqué à des taxes, ordinaires ou extraordinaires, de nature et de quotité diverses.

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En matière fiscale, il essaye d'instituer un impôt de quotité (par tête) payable par tous les propriétaires, sans exception, et basé sur un cadastre général.

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Ils forment alors volontairement, pour tel ou tel bien, une indivision dont les quotités sont déterminées au prorata de leur financement respectif.

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La part de la succession excédant la réserve constitue la quotité disponible.

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Dans ce cas, il est nécessaire de pouvoir prouver la quotité d'essence utilisée à titre personnel par le salarié.

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La succession provient de la masse successorale, composée de la réserve héréditaire et de la quotité disponible.

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Ce conseil fixe la quotité des secours et des pensions ; il peut accorder des secours extraordinaires.

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