modalités im PONS Wörterbuch

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modalités de paiement
modalità f pl di pagamento
modalités f pl de paiement
modalità di pagamento

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Französisch
Les assignations comportent des mentions obligatoires telles que les modalités de représentation, les prétentions de son adversaire...
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Les conditions et modalités de port du numéro d'identification individuel sont fixées par l'arrêté du 24 décembre 2013.
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Pradines en distingue deux modalités : la vie besogneuse et la vie défensive.
fr.wikipedia.org
Les modalités de relégation se voient également modifiées puisque deux clubs seulement seront relégués en fin de saison, contre trois, lors des cinq éditions précédentes.
fr.wikipedia.org
Les modalités d'accession au pouvoir sont, comme l'organisation du pouvoir, déterminées par les institutions et sont une part du régime politique.
fr.wikipedia.org
L'article 34 de la loi de finances rectificative du 29 décembre 2010 décrit les nouvelles modalités de la révision foncière des locaux professionnels ou commerciaux.
fr.wikipedia.org
Un placement ou un prêt peut se décrire concrètement : mode de versement et de remboursement, niveau et modalités de revenus ou de coût financier, etc.
fr.wikipedia.org
Dans les autres situations, l'organisateur et l'association de secourisme déterminaient ces modalités dans un contrat, souvent appelé convention de poste.
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Chaque pays membre conserve son entière indépendance et est libre d'arrêter et/ou extrader un individu selon ses propres modalités.
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Le décret n 2013-766 du 23 août 2013 en fixe les modalités d'organisation.
fr.wikipedia.org

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