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Übersetzungen für „résiliation“ im Französisch » Spanisch-Wörterbuch (Springe zu Spanisch » Französisch)

résiliation [-asjõ] SUBST f

résiliation

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Französisch
La seule action possible pour ce créancier inscrit est d’établir que cette résiliation a été conclue en fraude de ses droits.
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Le 1 juillet 2008, sa résiliation de contrat est annoncée après qu'un accord à l'amiable a été trouvé entre les dirigeants nantais et le joueur.
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Dans ce cas de figure, l'assuré devra payer sa prime d'assurance pour la période allant de la date de reconduction à la date de résiliation.
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En cas de non-respect du règlement intérieur, le bailleur se réserve le droit de demander la résiliation du bail.
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Le directeur de l'école doctorale peut également proposer une résiliation du contrat, de manière automatique en cas de manquement aux termes du contrat.
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Elle ne se confond donc pas avec des notions proches comme la résiliation ou la révocation.
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Le 23 juillet 2018, le club annonce la résiliation de son contrat d'un commun accord.
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Une fois résiliée, elle ne demeure que pour la garantie des créances nées antérieurement à cette résiliation.
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Les rapports laissent entendre qu'une telle résiliation nécessiterait l'accord des deux parties.
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Certaines entreprises proposent une interface de résiliation en ligne pour leurs utilisateurs.
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